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ARTICLE 1 - ÉDITEUR DU SITE

Ce site est édité par ZEN & BIEN CONCIERGERIE D'ENTREPRISE.
Réalisation : STUDIO GAZOLINE
Création graphique : STUDIO GAZOLINE
Hébergement : NETSYS

ARTICLE 2 - DONNÉES PERSONNELLES - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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ZEN & BIEN CONCIERGERIE D'ENTREPRISE - 30 rue de l'industrie - 92500 Rueil Malmaison -0147140008

ARTICLE 3 - COOKIES

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ARTICLE 4 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du site ZEN & BIEN CONCIERGERIE D'ENTREPRISE est soumis à la législation en vigueur sur le droit d'auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable de Fastor. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2017-2018 Fastor. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

ARTICLE 5 - RESPONSABILITÉ

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ARTICLE 6 - PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

La protection de vos données personnelles nous concerne.
Vous avez le droit de communiquer librement ou non vos données afin qu'elles puissent être traitées en vue de la délivrance du service souhaité.
Par donnée personnelle, nous entendons une donnée qui permet de vous identifier directement.

1. Que faisons-nous de vos informations ?

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La maintenance applicative de notre site internet incluant la sauvegarde quotidienne des données est assurée par notre prestataire en charge de la sécurité du socle technique. Les procédures de sauvegarde des données sont communiquées en écrivant à ZEN & BIEN CONCIERGERIE D'ENTREPRISE.
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2. Comment est assurée la sécurité des données ?

3. Quels sont vos droits ?

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi « Informatique & libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.
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4. Nous utilisons des cookies. Qu'est-ce que les cookies et à quoi servent-ils ?

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